Propriété et gouvernance

Propriété et gouvernance

/ mer 03/07/2024 - 09:24

Résumé 

Les chercheurs eux-mêmes détiennent et dirigent les plateformes d’édition qui suivent le modèle Diamant. Cette section explique de quelle manière ils y parviennent conformément au standard de l’accès ouvert Diamant (DOAS) (Consortium DIAMAS, 2024). Pour choisir le modèle Diamant, un éditeur doit être une organisation universitaire ou savante à but non lucratif (ou faire partie d’une telle organisation) et détenir la propriété juridique des titres des revues et des livres qu’il publie. Chaque éditeur doit expliquer clairement sur son site Web sa structure de gouvernance, ses interactions avec les fournisseurs de services et ses relations avec ses revues et livres. 

Texte détaillé

Propriété

Cette section explique de quelle manière, conformément au standard de l’accès ouvert Diamant (DOAS) (Consortium DIAMAS, 2024), les chercheurs s’y prennent pour détenir et diriger des plateformes d’édition qui suivent le modèle Diamant. Pour choisir le modèle Diamant, un éditeur doit être une organisation universitaire ou savante à but non lucratif (ou faire partie d’une telle organisation). Les organismes admissibles comprennent notamment ceux de recherche, ceux de financement de la recherche, les organisations liées aux organismes de recherche (bibliothèques universitaires, presses universitaires, facultés et départements), les instituts de recherche et les sociétés savantes. Les éditeurs sont tenus d’expliquer, sur leur site Web et en toute transparence, la structure de leur propriété.

Un éditeur ayant choisi le modèle Diamant doit avoir une politique claire concernant la propriété des revues et livres qu’il publie. Cette politique comprend les paramètres juridiques régissant la relation entre l’éditeur et les revues et livres qu’il publie, l’établissement de la propriété de chaque titre et la définition explicite des droits et devoirs des évaluateurs au sein de la plateforme d’édition selon le modèle type Diamant. Elle inclut aussi des détails sur la fermeture de chaque revue, collection ou autre publication concernée et, le cas échéant, sur le transfert et la préservation de leurs actifs.

L’éditeur ayant choisi le modèle Diamant conserve la propriété juridique du titre de chaque revue qu’il publie. Il s’efforce donc d’éviter que la propriété du titre d’une revue donnée soit transférée à un éditeur commercial. Une manière d’y parvenir consiste à accorder la propriété effective de la revue à la direction et au comité de rédaction de celle-ci. En plus d’établir une propriété commune, ce choix renforce la grande famille de la revue et complique la vente future de cette dernière. On nomme parfois propriété non transférable ce genre d’arrangement. La propriété commune des titres de revues signifie qu’un éditeur ayant choisi le modèle Diamant peut facilement changer de fournisseur de services sans modifier le titre d’une revue, puisque la propriété de ce titre reste toujours dévolue à l’éditeur et à sa communauté. 

Gouvernance

Il faut distinguer trois types d’informations de gouvernance :

(a) la structure de gouvernance des éditeurs ayant choisi le modèle Diamant ; 
(b) la relation des éditeurs ayant choisi le modèle Diamant avec les fournisseurs de services ; 
(c) la relation des éditeurs ayant choisi le modèle Diamant avec les revues et séries de livres pour lesquels ils proposent des services.

Les éditeurs ayant choisi le modèle Diamant expliquent leur structure de gouvernance stratégique et interne sur leur site Web. La gouvernance stratégique renvoie à la nature des relations qu’entretient un tel éditeur donné avec ses parties prenantes du monde de la recherche et avec l’institution qui l’héberge ; la gouvernance interne concerne plutôt les mécanismes décisionnels de l’éditeur, son modèle de gouvernance et son organigramme.

Les éditeurs ayant choisi le modèle Diamant ont des politiques claires et potentiellement distinctes concernant leurs liens avec les fournisseurs de services. Ils sont autorisés à entretenir des liens à la fois commerciaux et non commerciaux avec de multiples fournisseurs de services responsables de différents aspects techniques et non techniques des processus de travail (propriété de l’infrastructure, services de révision et de mise en page utilisés, etc.). Ils fourniront aussi des renseignements sur tous les fournisseurs de services avec lesquels ils font affaire.

Les éditeurs ayant choisi le modèle Diamant expliquent leurs liens avec chaque revue ou collection individuelle publiée, et ces informations sont clairement indiquées sur le site Web de toute revue ou collection concernée. Les revues individuelles et/ou les livres publiés disposent de protocoles clairs qui encadrent leurs rapports avec tous leurs fournisseurs de services. La sélection des membres de l’équipe de direction et du comité de rédaction responsable des livres et des revues est gouvernée par une ou des politiques qui contiennent des détails sur la durée des mandats, une explication du processus ordinaire de renouvellement et des procédures claires de dissolution du comité. Toutes les revues d’un éditeur ayant choisi le modèle Diamant doivent définir clairement des rôles et responsabilités du comité de rédaction envers les auteurs, les évaluateurs, les lecteurs et la communauté scientifique, les propriétaires de la revue et de la plateforme, l’éditeur, et le public. 

Le rédacteur en chef et/ou l’équipe de direction d’une revue publiée par un éditeur ayant choisi le modèle Diamant doivent avoir pleine autorité et pleine responsabilité envers l’ensemble des contenus de ladite revue, mais aussi sur le calendrier de publication de ces contenus. Les articles et les livres possèdent une licence Creative Commons, de préférence CC BY.

 

Articles de la toolsuite annexes


Directives annexes


Matériels de formation annexes

 

Références

Pour en savoir plus


Pour un exemple de gouvernance et de propriété du titre d’une revue du modèle Diamant, voir https://www.glossa-journal.org/site/governance/

 

Licence

Ce document est sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International License


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